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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DES LYS
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TERRE DES LYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DES LYS
TERRE DES LYS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3262971
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/12/2023
TERRE DES LYS de TERRE DES LYS

Présentation de la marque TERRE DES LYS

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DES LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TERRE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DES LYS domicilié(e) HAMEAU DE SAINT MARTIN - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 527 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TERRE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DES LYS est expirée depuis le 15 décembre 2023.

TERRE DES LYS a également déposé les autres marques suivantes : AGROGASTRONOME


TERRE DES LYS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - HAMEAU DE SAINT MARTIN - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 302527619


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536124 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°609617 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 22 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726617 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Boudin [charcuterie] – charcuterie – chasse [gibier] – conserve de viande – croquettes alimentaires – foie – foie (pâté de –) – gibier – jambon – lard – légumes conservés – légumes cuits – légumes (salade de –) pâtés de foie – saucisses – saucisses panées – saucissons – tripes – viande – viande conservée – viande de porc – viande (extraits de –) – viande (gelées de –) – volaille (viande).

Aromatiques (préparations –) à usage alimentaire – assaisonnements – jus de viande [sauces] – liaisons pour saucisses – liants pour saucisses – pâtés à la viande – pâtisserie – petits fours [pâtisserie] – pizzas – quiches – ravioli – sandwiches – sauces [condiments] – sauces à salade – saucisses (liaisons pour –) tourtes – viande (jus de –) [sauces] – viande (pâtés à la viande].

Libre-service (restaurants) – restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] – restaurants libre-service – restauration [repas] – traiteurs (services de –).